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Carnet de santé numérique : un décret pour 2016 | Blog ...
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Carnet de santé numérique : un décret pour 2016
La loi sur la transition énergétique impulsée par la ministre de l'écologie Ségolène Royal a été promulguée en août 2015. Avec elle plusieurs mesures concernant le Diagnostic de Performance Énergétique (DPE) ont vu le jour. L'une d'elle, le carnet de santé numérique, doit entrer en...
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Un carnet de santé pour chaque bâtisse et chaque logement ...
Un carnet de santé pour chaque bâtisse et chaque logement
Publié le
2 septembre 2010
par lkeria.com
Dès que vous finissez les fondations de votre construction et que vous commencez les autres parties, votre logement est déjà vétuste de 2%», affirme Abdelhamid Boudaoud, président du Collège national des experts architectes (CNEA) en nous recevant dans son bureau situé dans un immeuble...
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La création du « carnet de santé numérique du logement ...
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La création du « carnet de santé numérique du logement » votée à l'Assemblée
Ils auraient pu appeler ça carte Vitale 40
En bref
Par Xavier Berne
le lundi 29 septembre 2014 à 15:33
Un amendement voté la semaine dernière à l'Assemblée nationale prévoit la mise en place progressive, à partir du 1er janvier 2017, d'un « carnet de...
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https://www.nextinpact.com
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Carnet de santé du logement | BRUEL DIAGS
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Carnet de santé du logement - 21/08/2015
En validant la loi sur la Transition énergétique, les parlementaires viennent de donner le coup d'envoi de la mise en oeuvre d'un carnet de santé numérique pour les logements.
La carnet de santé des logements fera bientôt ses premiers pas
Ce Mardi 18 août 2015, la loi sur la transition énergétique a fait l'objet d'une publication au...
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Urbanisme: un carnet de santé pour la réhabilitation du ...
Urbanisme: un carnet de santé pour la réhabilitation du vieux bâti à Alger
samedi 10 janvier 2015 à 18:19
Source de l'article : Www.aps.dz
Le vieux bâti de la ville d'Alger, dont les immeubles »haussmaniens » de la Place des Martyrs et du Boulevard Zighout Youcef, nécessitant une réhabilitation doivent »avoir un carnet de santé et d'entretien », estime samedi Abdelhamid...
Site :
https://www.algerie360.com
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Le compromis de vente, première étape d'un engagement ...
Vous envisagez de vendre votre bien immobilier, ou au contraire d'en acquérir un ?
Dans les deux cas, il faut passer par la signature d'un « compromis de vente », avant de signer ultérieurement l'acte authentique au cours duquel seront remises les clés.
Il est important d'en connaître la portée et les caractéristiques avant de s'engager.
Au sommaire
Qu'est-ce que le compromis de vente...
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